VALEURS MOBILIERES

Avez-vous pensé à faire un don de valeurs cotées en bourse?

Détenez-vous des actions, des obligations ou des fonds communs de placement qui ont connu une hausse marquée depuis que vous les avez achetés? Saviez-vous que les dons de valeurs cotées en bourse à un organisme de bienfaisance bénéficient d’une exemption d’impôt sur les gains en capital?

Si vous vendez ces titres, votre gain en capital sera imposé à 50 %. Toutefois, si vous choisissez de transférer (donner) vos titres à un organisme de bienfaisance comme l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa, vous ne payez aucun impôt sur les gains en capital. Vous recevez également un reçu de bienfaisance pour la juste valeur marchande des titres donnés, ce qui aura pour effet de contrebalancer la charge fiscale en partie ou en totalité.

Le don de valeurs cotées en bourse est-il le bon choix pour vous?

En savoir plus

Êtes-vous prêt à faire un don de valeurs cotées en bourse? Pour de plus amples renseignements et pour la marche à suivre, téléchargez nos formulaires de transfert:

  • Demande de transfert de valeurs mobilières
  • Demande de transfert de fonds communs de placement

Vous aimeriez en savoir plus?
Votre avocat ou conseiller financier vous aidera à choisir les meilleures options pour vous.

Pour obtenir de l’aide ou de l’information, communiquez avec Selva au 613-696-7251 ou à strebert@ottawaheart.ca.
Toutes les discussions sont confidentielles.

VOS DONS APPUIENT DES RECHERCHES D’UNE IMPORTANCE VITALE ET L’EXCELLENCE EN SOINS CARDIAQUES