DONS TESTAMENTAIRES
Un don testamentaire peut provoquer des vagues de progrès pour la santé des prochaines générations.
Il existe de nombreuses façons d’intégrer un don de bienfaisance à votre testament ou à votre planification successorale. Chaque type comporte des avantages fiscaux uniques : certains peuvent être appliqués de votre vivant, d’autres au profit de votre succession.
Legs
Le legs est un don que vous laissez à des bénéficiaires (membres de votre famille, amis, organismes de bienfaisance) nommés dans votre testament. Vous pouvez léguer un montant d’argent, une partie ou le solde de votre succession, ou encore un bien immobilier.
Titres À Valeur Accrue
Les dons de titres (actions, obligations, fonds communs de placement, etc.) à un organisme de bienfaisance bénéficient d’une exemption d’impôt sur les gains en capital et peuvent alléger la charge fiscale de votre succession.
Assurance de Vie
Le don d’une police d’assurance vie vous permet de faire une contribution importante à l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa à peu de frais, en payant des primes mensuelles abordables. Ce type de don peut aussi être personnalisé selon vos objectifs de philanthropie ou de planification successorale…
REER, FERR ou RPA
Nommer un organisme de bienfaisance comme bénéficiaire d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) ou d’un régime de pension agréé (RPA) est une façon judicieuse de réduire l’impôt à payer sur votre succession tout en conservant le contrôle et l’usage de vos comptes enregistrés de votre vivant.
Fiducie Résiduaire De Bienfaisance
La constitution d’une fiducie (dépôts, valeurs mobilières ou propriétés immobilières) est la solution idéale pour les donateurs qui désirent conserver l’usage de ces actifs ou fournir un revenu à leurs proches. Une fois la fiducie résiliée, le reliquat du montant en capital de la fiducie sera versé, en totalité ou en partie, à l’organisme de bienfaisance.
Exemples de clauses
Voici un
exemple de clause (codicille) que vous pouvez ajouter à votre testament :
« Je
lègue à la Fondation de l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa (la
somme de _____ $/une partie de ma succession/la totalité ou une partie du
reliquat de ma succession/autre bien), qui servira à financer les priorités de
l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa. »
Dons
affectés à des fins particulières : Étant donné que de nombreuses années pourraient
s’écouler avant que l’Institut de cardiologie reçoive le don, il est recommandé
d’inclure la clause d’exemption ci-dessous, dans l’éventualité où les fonds ne
pourraient servir aux fins demandées initialement par le donateur.
« S’il
devenait impossible, mal avisé ou inapproprié d’utiliser ce don aux fins
visées, la Fondation de l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa
peut, à sa discrétion, utiliser le don de façon à en tirer le meilleur parti
pour l’Institut de cardiologie de l’Université d’Ottawa, tout en gardant à l’esprit
mes volontés initiales. »